Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOPLANTES
Mr André PETITPAS

Numéro de dépôt :
92414696
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ECOPLANTES

Déposée le 7 avril 1992 par monsieur André PETITPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPLANTES »

Le déposant est monsieur André PETITPAS domicilié(e) 18, rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André PETITPAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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André PETITPAS a également déposé les autres marques suivantes : ECOPLANTES , EQUINERGY LE PUNCH INTELLIGENT , ECOFLORES , VITACALCION


Mr André PETITPAS - 18, rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France


Monsieur André PETITPAS - France


Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Substances alimentaires pour les animaux, plantes aromatiques, plantes alimentaires.Semences et fruits pour animaux